Traiter les rechutes dans KLE
Liez la rechute au cas initial soit en indiquant sur la rechute le numéro KLE Case du cas initial, soit en saisissant le numéro de sinistre du cas initial via Processus > Modifier le N° du cas.
Conditions préalables
- Le cas d'accident ou de maladie initial ne doit pas obligatoirement exister dans KLE. Le cas doit toutefois avoir été clôturé par l'assurance.
Pour plus d'informations, consultez Saisir un accident ou une maladie dans KLE.
Saisir une « rechute »
Pour le nouveau cas, choisissez le type d'accident Rechute professionel ou Rechute non professionel. Ce champ concerne uniquement les accidents (LAA).
- Créez un nouvel accident.
- Définissez Type d'accident sur Rechute professionel ou Rechute non professionel.
- Saisissez la Date de rechute dans le champ du même nom.
- Dans le champ Cas de rechute, saisissez le KLE Case de l'accident initial. Si l'accident initial n'a pas été traité via KLE, saisissez le numéro de sinistre initial via Processus > Modifier le N° du cas (voir ci-après).
Hinweis
Dès que vous définissez le type d'accident sur une valeur de rechute, SwissSalary utilise la date de la rechute, et non la date de l'accident initial, comme date de référence pour les informations salariales et les données de l'employé.
Saisir manuellement le numéro de sinistre de l'accident initial
- Ouvrez le cas de rechute.
- Choisissez Processus > Modifier le N° du cas.
- Saisissez le N° de sinistre.
Hinweis
Le numéro de sinistre ne peut être modifié que tant que le KLE Case a l'état créé. Après la première transmission, le champ est verrouillé.
Champs de la KLE Assurance Case Liste
| Champ | Description |
|---|---|
| Domaine | Domaine d'assurance du cas : LAA, LAAC ou IJM. |
| Institution | Partenaire contractuel du cas d'assurance. |
| N° de sinistre | Numéro de cas attribué par l'assureur. En cas de rechute, il est repris du cas initial ou saisi manuellement. |
| Numéro d'assureur étranger / Numéro de caisse de compensation | Numéro d'un assureur tiers, le cas échéant. |
| Nom de l'assurance étrangère | Nom de l'assureur tiers, le cas échéant. |
| Numéro de client étranger / Numéro de décompte | Numéro de client auprès de l'assureur tiers, le cas échéant. |
| Numéro de contrat étranger | Identifiant du contrat auprès de l'assureur tiers, le cas échéant. |
Résumé de la saisie d'une rechute
| Situation | Procédure recommandée |
|---|---|
| Le cas initial est saisi et déclaré dans SwissSalary | Dans le champ Cas de rechute, saisissez le numéro du cas de l'accident initial. |
| Le cas initial a été traité en dehors de SwissSalary | Ouvrez la Fiche KLE Case et saisissez le numéro de sinistre via Processus > Modifier le N° du cas. |
Bon à savoir
- Le numéro du cas de rechute ou le numéro de sinistre de l'accident initial doit être saisi avant la première transmission.
- En cas de rechute, la date de la rechute fait foi pour le calcul du salaire.
- Tenter de modifier le N° de sinistre lorsque l'état n'est plus créé — le champ n'est plus modifiable.
Voir aussi
- Les employés peuvent, au choix, saisir une rechute dans SwissSalary Direct. La liaison au cas initial et la clôture du cas sont effectuées dans SwissSalary.
- Contrôler la clôture par l'assureur