Saisir un accident ou une maladie dans KLE
Créez un cas KLE à partir de la fiche employé. SwissSalary crée automatiquement les cas d'assurance pour les couvertures LAA, LAAC ou IJM valides et génère une Story de déclaration pour chaque cas d'assurance.
Conditions préalables
- KLE est entièrement configuré.
- L'employé est assujetti à la branche d'assurance concernée. Ceci est défini dans les Droits aux prestations.
- La date d'entrée en paie, le numéro AVS et les données personnelles sont corrects.
Saisir un événement avec KLE
- Ouvrez la Fiche employé.
- Choisissez KLE Case Management.
- Choisissez Nouvel accident ou Nouvelle maladie.
SwissSalary attribue le prochain N° Cas, reprend le N° employé et crée les cas d'assurance. L'Etat du cas initial est créé.
Wichtig
Si aucun cas d'assurance ne peut être créé, vérifiez les Droits aux prestations sur la Fiche employé ainsi que la méthode de déclaration des événements (Méthode de déclaration des incidents) sur le contrat d'assurance.
Saisir un accident
Sur la Fiche KLE Case, vérifiez les champs suivants :
| Champ | Description |
|---|---|
| Nature date de l'événement | Exacte, Approximative ou En cours de clarification. Avec En cours de clarification, la date de l'événement reste vide. |
| Date de l'incident | Date de l'accident. Le champ est modifiable pour Exacte et Approximative. |
| Type d'accident | Accident AAP, accident AANP, maladie professionnelle, décès ou rechute. |
| Horaires de travail | Temps de travail régulier ou irrégulier. |
| Pas d'incapacité de travail | Activez ce champ si l'événement n'entraîne aucune absence. |
| Cas de test | Indique un cas destiné aux tests tant qu'aucune transmission n'a eu lieu. |
La barre bleue en haut de la page vous guide à travers toutes les Stories nécessaires à une déclaration d'événement complète. En cliquant sur une Story, vous l'ajoutez à l'événement.
La Story Description de l'événement n'est exigée que pour le type de KLE Case Accident. Dans cette Story, vous saisissez les informations suivantes :
- heure de l'accident
- lieu de l'événement
- rapport de police : Oui, Non ou Pas clair
- personnes impliquées : Oui, Non ou Pas clair
- description de l'événement
- parties du corps touchées
- type de lésion
- dernier jour de travail en cas d'accident non professionnel (AANP)
- objet impliqué en cas d'accident professionnel (AAP).
Wichtig
Pour transmettre un cas d'accident, vous devez indiquer au moins une partie du corps touchée.
Saisir un cas de maladie
Pour un cas de maladie, vérifiez les champs suivants :
| Champ | Description |
|---|---|
| Nature | Maladie ou Maternité. |
| Début | Début de la maladie ; pour une maternité, date de naissance de l'enfant. |
| Horaires de travail | Temps de travail régulier ou irrégulier. |
| Pas d'incapacité de travail | Indique un cas sans absence. |
La description de l'accident n'est pas disponible pour les cas de maladie. Saisissez plutôt au moins le traitement médical et, le cas échéant, l'incapacité de travail.
Ajouter le traitement médical et l'incapacité de travail
- Choisissez Traitement médical.
- Recherchez le prestataire de soins dans GLN / Nom de recherche ou saisissez ses coordonnées.
- Activez Premier contact. SwissSalary active automatiquement ce champ pour la première entrée de traitement.
- Choisissez Incapacité de travail.
- Saisissez les champs Date du, Date jusqu'au, le pourcentage d'Incapacité de travail et, au besoin, une Description interne.
Les Stories suivantes sont nécessaires aussi bien pour les maladies que pour les accidents :
- Contrat de travail : les informations sont reprises de la fiche employé (champs statistiques et fonction).
- Salaire annuel : le salaire annuel est déterminé selon le paramètre Horaires de travail (régulier, irrégulier).
- Incapacité de travail et reprise complète du travail.
- Traitement médical : vous pouvez utiliser le lien vers le registre GLN.
Contrôler les cas d'assurance
Pour consulter les détails des cas d'assurance, choisissez dans la Liste KLE Case, sous Processus, Ouvrir détail cas d'assurance, ou affichez dans le KLE Case le récapitulatif Détails de l'assurance. Vérifiez les éléments suivants :
- Domaine LAA, LAAC ou IJM ;
- Institution ;
- Case ID société ;
- N° de sinistre, s'il existe déjà ;
- le contrat et le n° client dans le récapitulatif.
Les employés peuvent aussi créer l'événement dans SwissSalary Direct. L'événement est créé directement comme KLE Case dans SwissSalary, où il doit être contrôlé et transmis à l'assurance.
Imprimer la feuille accident ou la carte maladie et la déclaration de sinistre
À partir du cas d'assurance, vous pouvez imprimer la déclaration de sinistre KLE et/ou l'envoyer à SwissSalary Direct. La déclaration de sinistre affiche toutes les données transmises, y compris le salaire annuel déclaré.
Lorsque vous ouvrez l'événement KLE, vous pouvez imprimer la carte maladie ou la feuille accident et/ou l'envoyer à SwissSalary Direct. Sur la carte maladie ou la feuille accident, le médecin peut attester les incapacités de travail de l'employé concerné.
Contrôler le brouillon avant la transmission
Dans la liste des Stories, vérifiez les éléments suivants :
- Une Notification existe pour chaque cas d'assurance.
- Aucune Story requise n'est marquée comme Incomplet.
- La date de l'événement ou du début est correcte.
- L'incapacité de travail, le traitement médical et la description de l'accident sont cohérents.
- Le cas est marqué comme Cas de test uniquement si aucune déclaration en production ne doit être envoyée.
Bon à savoir
- Pour pouvoir saisir un accident ou une maladie pour un employé, celui-ci doit être assujetti au Benefit correspondant. Vérifiez donc les Droits aux prestations.
- Les prestations ne sont versées que lorsque l'assurance dispose de toutes les informations nécessaires. Si des informations n'ont pas été envoyées lors de la première transmission, l'assurance les demande.