Base LPP : calculer et vérifier les changements d’assurance
L’état Calcul de base LPP détermine le salaire assuré (salaire LPP fictif) de chaque collaborateur à partir des composantes salariales. Comparez le résultat avec le salaire fictif actuellement enregistré et corrigez les écarts avant la prochaine déclaration ou le prochain traitement de salaire. Utilisez ce contrôle après des augmentations de salaire, avant les déclarations Swissdec ou à la caisse de pension, ainsi que pour les entrées ou sorties en cours d’année de déclaration.
Conditions préalables
- Les contrats LPP sont enregistrés dans les Institutions de caisse de pension.
- Les collaborateurs ont un Code LPP valide (par exemple, Prime en % employé+employeur ou Prime fixe).
- Le groupe décompte ou la fiche employé renvoie à au moins un contrat LPP (LPP primaire à LPP quaternaire).
Calculer la base LPP
- Ouvrez l’état Calcul de base LPP.
- Configurez les options :
| Champ | Description |
|---|---|
| Contrat | Le contrat LPP à contrôler. |
| Année de déclaration | La date de référence du calcul. |
| Exporter vers Excel | Activez cette option pour un export tabulaire. |
- Exécutez l’état.
Comprendre le résultat du calcul
L’état affiche les éléments suivants pour chaque collaborateur :
- Montant mensuel (salaire mensuel selon les données de base salariales)
- Part du 13ème salaire (calculée selon la configuration des données de base salariales)
- Part du 14ème salaire (calculée selon la configuration des données de base salariales)
- Jours (uniquement en cas d’entrée ou de sortie en cours de mois)
- Base LPP calculée (extrapolée à l’année)
- Base LPP corrigée (si elle diffère du salaire LPP fictif enregistré sur la fiche employé)
Hinweis
L’extrapolation à 360 jours tient compte proportionnellement des entrées et sorties en cours d’année.
Contrôler et corriger les écarts
Si la base LPP calculée diffère du Salaire LPP fictif enregistré sur la fiche employé :
- Ouvrez la Fiche employé concernée.
- Contrôlez le champ Salaire LPP fictif.
- Adaptez la valeur si l’écart est justifié, par exemple après une augmentation de salaire.
- Contrôlez le champ Date de calcul LPP sur la fiche employé.
Wichtig
Corrigez le salaire LPP fictif avant la prochaine déclaration Swissdec. Le salaire LPP déclaré repose sur ce champ.
Lien avec les augmentations de salaire
Une augmentation de salaire modifie la base LPP. Exécutez l’état après chaque augmentation collective afin de vous assurer que :
- les nouveaux salaires de base sont correctement pris en compte dans le calcul LPP ;
- les salaires LPP fictifs des fiches employé sont à jour ;
- les éventuelles annonces EMA à la caisse de pension peuvent être préparées.
Bon à savoir
- Vous validez le salaire LPP déclaré sans Salaire LPP fictif à jour : la prochaine déclaration repose sur des valeurs obsolètes.
- Vous calculez sans Code LPP valide ni renvoi de LPP primaire à LPP quaternaire : le calcul est incomplet.
- Vous ignorez les entrées et sorties en cours d’année lors de l’extrapolation à 360 jours : le salaire annuel indiqué diffère de la valeur attendue.
- Vous préparez des annonces EMA après une augmentation collective sans exécuter à nouveau l’état : les modifications d’assurance restent non détectées.
- Vous contrôlez les écarts uniquement à l’écran et n’utilisez pas Exporter vers Excel : vous ne disposez ensuite d’aucune traçabilité par collaborateur.