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Gérer les fournisseurs de prestations, contrats et droits aux prestations Benefit

Les fournisseurs de prestations et les contrats Benefit font le lien entre une assurance, les Benefits configurés et les déclarations de salaires ou d'événements électroniques. Configurez d'abord les types de droits aux prestations, puis rattachez à chaque Benefit le contrat en vigueur.

Conditions préalables

  • Les types Benefit et les Benefits nécessaires sont configurés.
  • Pour les déclarations électroniques, la configuration Swissdec et le certificat SUA sont préparés.
  • Le contact de l'assurance est saisi dans les contacts.

Pour en savoir plus, voir Configurer les types Benefit, règles, taux et limites.

Saisir les fournisseurs de prestations Benefit

  1. Ouvrez Fournisseurs de prestations.
  2. Saisissez une ligne par fournisseur de prestations.
Champ Description
N° Numéro unique du fournisseur de prestations Benefit.
N° de contact Contact qui représente le fournisseur de prestations.
Nom du contact Nom du contact rattaché.
Description Désignation du fournisseur de prestations.
Nombre de contrats Nombre de contrats de ce fournisseur de prestations. Sélectionnez la valeur pour ouvrir les contrats.

Configurer un contrat Benefit

  1. Ouvrez Benefit Contrats.
  2. Créez un contrat et ouvrez la fiche Benefit Contrat.
  3. Renseignez les champs généraux.
Champ Description
N° Numéro du contrat.
N° fournisseur de prestations Fournisseur de prestations qui a émis le contrat.
Description Désignation du contrat.
N° de client Numéro de client de votre entreprise auprès du fournisseur de prestations.
Méthode de déclaration des incidents Détermine si les événements sont déclarés électroniquement. Les valeurs admises sont vide et Électronique.
Méthode de déclaration des salaires Détermine si les données de salaire sont déclarées électroniquement. Les valeurs admises sont vide et Électronique.

Lorsque vous choisissez une valeur pour Méthode de déclaration des salaires, la fiche affiche des champs supplémentaires :

Champ Description
Groupe de comptabilisation Groupe de comptabilisation pour les déclarations de salaire transmises électroniquement.
Objectif de la réponse Destination dans laquelle sont écrites les données de déclaration électroniques importées.
Approbation automatique Détermine si les déclarations de salaire transmises électroniquement peuvent être approuvées automatiquement.
Wichtig

Un contrat ne peut pas être supprimé tant qu'il est rattaché à un Benefit. Retirez d'abord toutes les lignes de contrat du contrat.

Rattacher un contrat à un Benefit

  1. Ouvrez Benefit Paramètres, puis le Benefit souhaité.
  2. Sous Benefit Contrat Lignes, saisissez :
Champ Description
Valide à partir de Début du rattachement contractuel. SwissSalary fixe la date au premier jour du mois.
N° de contrat Contrat en vigueur à partir de cette date.
Description du contrat Description du contrat sélectionné.

Pour les calculs et les déclarations, SwissSalary retient la dernière ligne de contrat dont la date Valide à partir de n'est pas postérieure à la fin de la période observée.

Configurer les droits aux prestations et les assujettissements

Ouvrez Type Benefit Droit aux prestations. Un type de droit aux prestations détermine quels droits aux prestations vous pouvez rattacher à un Benefit, puis attribuer aux collaborateurs.

  1. Pour le type de droit aux prestations, saisissez le Code et la Description.
  2. Dans la section Droits aux prestations, saisissez les valeurs disponibles.
  3. Définissez l'assujettissement pour chaque droit aux prestations.
Champ Description
Code Code du droit aux prestations.
Description Désignation du droit aux prestations.
Part de l'employé Détermine si et comment le collaborateur est assujetti.
Part de l'employeur Détermine si et comment l'employeur est assujetti.

Les descriptions dépendant de la langue se gèrent via Traductions.

Créer un type de droit aux prestations hérité

Sur un type de droit aux prestations existant, choisissez Nouveau droit aux prestations hérité. Le nouveau type reprend les codes de droit aux prestations du type parent. Sur un type hérité, vous ne pouvez pas créer, renommer ou supprimer les droits aux prestations hérités. Modifiez ces valeurs sur le type de droit aux prestations parent.

Utilisez un type hérité lorsque les codes de droit aux prestations restent identiques mais que d'autres règles d'assujettissement doivent s'appliquer, par exemple.

Définir la séquence des droits aux prestations

Dans la section Benefit Droit à la prestation Séquence, vous pouvez enregistrer un Code suivant et une Règle pour un code de droit aux prestations. SwissSalary utilise cette séquence pour automatiser les changements de droit aux prestations pilotés par des règles. Pour les types de droits aux prestations hérités, la séquence est reprise du type parent.

Contrôler la configuration

Avant l'attribution, vérifiez :

  1. Que le fournisseur de prestations pointe vers le bon contact.
  2. Que les numéros de contrat, de client et de fournisseur de prestations correspondent aux indications de l'assurance.
  3. Que les méthodes de déclaration correspondent au processus prévu.
  4. Que les lignes de contrat commencent au bon premier jour de mois.
  5. Que les droits aux prestations contiennent les valeurs correctes pour Part de l'employé et Part de l'employeur.
  6. Que le Benefit utilise le Droit aux prestations prévu.

Bon à savoir

  • Supprimer un contrat encore rattaché à un Benefit — la suppression échoue ou casse les chaînes de droits aux prestations.
  • Laisser les types de droits aux prestations et le rattachement de contrat incomplets — les processus ELM et KLE ultérieurs restent sans effet.
  • Ne vérifier les droits aux prestations hérités et la séquence des droits aux prestations qu'en environnement productif — des assureurs ou priorités erronés se répercutent immédiatement dans les déclarations et les calculs.

Voir aussi